Gouvernance
La gouvernance de l’association
L’association S-PASS Territoires s’appuie sur une gouvernance collégiale, transparente et partagée, garantissant un pilotage équilibré du projet et de la plateforme numérique.
La gouvernance vise à :
- assurer la cohérence des orientations stratégiques,
- représenter les intérêts des membres,
- garantir la pérennité du projet,
- encadrer les décisions relatives au développement de la plateforme.
Principes de gouvernance
La gouvernance de S-PASS Territoires repose sur plusieurs principes fondamentaux :
- Collégialité Les décisions sont prises de manière collective, dans le respect des équilibres entre les membres.
- Transparence Les règles de fonctionnement, les décisions et les orientations sont partagées au sein de l’association.
- Responsabilité Chaque instance agit dans un cadre défini, avec des rôles et des compétences clairement identifiés.
- Intérêt général Les orientations privilégient les usages collectifs et le service rendu aux territoires.
Assemblée générale
L’Assemblée générale constitue l’instance souveraine de l’association.
Elle regroupe l’ensemble des membres et a notamment pour rôle :
- d’approuver les orientations générales,
- de valider les rapports d’activité et financiers,
- d’élire les membres du Conseil d’administration,
- de statuer sur les évolutions statutaires.
L’Assemblée générale se réunit selon les modalités prévues par les statuts.
Conseil d’administration
Le Conseil d’administration assure le pilotage stratégique de l’association.
Il est chargé notamment :
- de définir les orientations du projet,
- de veiller à la bonne mise en œuvre des décisions de l’Assemblée générale,
- de suivre l’évolution de la plateforme,
- de garantir l’équilibre financier et organisationnel.
Le Conseil d’administration représente la diversité des membres et des territoires impliqués.
Bureau
Le Bureau est issu du Conseil d’administration.
Il assure :
- la gestion courante de l’association,
- la mise en œuvre opérationnelle des décisions,
- la coordination entre les différentes instances,
- le suivi administratif et financier.
Le Bureau agit dans le cadre des délégations qui lui sont confiées.
Comité d’orientation (CODOR)
Le Comité d’orientation (CODOR) accompagne les grandes orientations du projet S-PASS Territoires.
Il contribue notamment à :
- éclairer les choix stratégiques,
- identifier les priorités d’évolution de la plateforme,
- favoriser la cohérence entre les usages et les développements,
- renforcer la vision partagée entre les membres.
Le CODOR constitue un espace de dialogue et de prospective.
Comités opérationnels
Des comités opérationnels sont mis en place afin d’assurer le suivi des actions et des projets.
Ils peuvent couvrir différents domaines, tels que :
- technique et numérique,
- projets et usages,
- formation et accompagnement,
- communication et valorisation,
- partenariats et coopérations,
- administratif et financier.
Ces comités associent les membres volontaires et les équipes impliquées dans la mise en œuvre.
Articulation des instances
Les différentes instances de gouvernance fonctionnent de manière complémentaire :
- l’Assemblée générale fixe le cadre général,
- le Conseil d’administration définit les orientations stratégiques,
- le Bureau assure la mise en œuvre opérationnelle,
- le CODOR et les comités contribuent à l’analyse, à la concertation et au suivi.
Cette articulation garantit une gouvernance à la fois structurée et agile.
Une gouvernance évolutive
La gouvernance de S-PASS Territoires est conçue pour évoluer.
Elle s’adapte :
- à la croissance du nombre de membres,
- à l’évolution des usages de la plateforme,
- aux retours d’expérience des territoires,
- au contexte institutionnel.
Cette capacité d’adaptation constitue un levier essentiel pour inscrire le projet dans la durée.